Assurance véhicules commerciaux : avez-vous la bonne protection?

Si votre véhicule sert lors d’activités liées à une entreprise, vous vous demandez peut-être si votre assurance automobile personnelle couvre l’utilisation que vous faites de votre camion, camionnette, fourgonnette ou voiture dans ces situations, comme du transport d’équipement ou de la livraison. En règle générale, une assurance véhicules commerciaux s’impose dès qu’un véhicule est utilisé pour des besoins d’affaires, mais cela dépend aussi de la nature du travail effectué et de l’usage précis. Quoi qu’il en soit, voici les principaux éléments à connaître pour protéger adéquatement votre véhicule commercial.

Une assurance pour véhicules commerciaux est pensée pour les véhicules utilisés par une entreprise dans le cadre de ses activités commerciales. Contrairement à une assurance auto personnelle, elle tient compte des risques spécifiques à certains usages commerciaux, comme les livraisons, les déplacements entre plusieurs lieux de travail ou l’utilisation d’un véhicule par plusieurs membres du personnel.

La distinction peut sembler simple, mais elle prête souvent à confusion. En cas de doute quant à la protection adaptée à votre situation, il est d’abord nécessaire de déterminer si votre utilisation correspond à un usage commercial ou personnel. Dans le premier cas, vous aurez généralement besoin d’une assurance véhicules commerciaux. Cette logique s’applique même si le véhicule est immatriculé à votre nom plutôt qu’à celui de votre entreprise. Si les critères peuvent varier d’une province ou d’un territoire à l’autre, ce n’est habituellement pas la propriété du véhicule qui détermine la couverture nécessaire, mais bien son utilisation. La question à se poser est donc la suivante : quel usage faites-vous de votre véhicule? Advenant que la réponse ne soit pas claire, il vaut mieux vérifier le tout avec votre compagnie d’assurance.

C’est notamment le cas lorsque :

• vous rencontrez votre clientèle ou transportez des matériaux et des outils pour vos chantiers
• vous faites des livraisons pour votre clientèle
• vous approvisionnez des commerces ou des points de vente
• vous confiez la conduite du véhicule à des membres du personnel dans le cadre de leurs fonctions
• vous conduisez des véhicules dotés d’équipement fixe ou ayant subi des modifications importantes à des fins commerciales

Une assurance auto personnelle suffit si vous utilisez votre véhicule à des fins personnelles uniquement. Par exemple, si votre véhicule sert seulement à faire le trajet entre votre domicile et votre lieu de travail, il n’est pas utilisé dans le cadre d’activités commerciales et ne nécessite donc pas une assurance véhicules commerciaux.

Cela dit, il est toujours recommandé de vérifier la couverture dont vous avez besoin, car certaines situations se situent dans une zone grise. Si vous travaillez à votre compte ou si votre utilisation du véhicule varie pendant l’année, il peut être utile de passer votre situation en revue avec votre compagnie d’assurance pour vous assurer d’avoir les protections adaptées à votre usage commercial réel.

Dès que vous faites un usage commercial de votre véhicule, celui-ci est considéré comme un véhicule commercial. Il ne s’agit d’ailleurs pas que des véhicules de livraison ou des véhicules lourds. Utilisée à des fins commerciales, une voiture de tourisme peut aussi entrer dans cette catégorie. Pour vous aider à vous situer, voici quelques exemples de véhicules généralement couverts par une assurance véhicules commerciaux.

* La distinction entre véhicule léger et véhicule lourd repose sur le poids nominal brut du véhicule (PNBV) : jusqu’à 4 500 kg (10 000 lb), un véhicule est considéré comme léger; au-delà, il est considéré comme lourd.

Les protections d’assurance pour véhicules commerciaux mises à votre disposition varient selon le véhicule, la nature de vos activités et l’endroit où votre entreprise est établie. Toutefois, la plupart des contrats reposent sur le même principe : une couverture de base à laquelle peuvent s’ajouter des protections optionnelles et bonifiées si nécessaire. Vous pouvez ainsi obtenir une couverture adaptée aux besoins de votre entreprise.

Une assurance véhicules commerciaux comprend généralement des garanties de base visant à couvrir certains risques liés à l’utilisation du véhicule pour vos activités commerciales courantes, y compris la responsabilité civile. Ces protections peuvent notamment intervenir quand :

• vous êtes responsable d’un accident
• votre véhicule subit des dommages matériels
• votre véhicule cause des dommages aux véhicules d’autres personnes

Comme les protections obligatoires ou incluses varient selon la province et le territoire, il est important de vérifier les détails de votre couverture avant de prendre la route avec votre véhicule commercial.

Selon votre province ou votre territoire, vous pouvez aussi accéder à différentes protections optionnelles pertinentes pour votre situation. Par exemple, certaines options peuvent être utiles pour :

• protéger un véhicule neuf ou récent
• obtenir une protection en responsabilité civile pour les dommages causés à un véhicule que vous utilisez sans en être propriétaire
• réduire les conséquences financières d’une immobilisation temporaire du véhicule

Comme les protections obligatoires varient d’une province ou d’un territoire à l’autre, communiquer avec une compagnie d’assurance peut vous aider à déterminer les protections optionnelles qui sont offertes et qui conviennent à votre réalité d’affaires.

Une assurance véhicules commerciaux standard ne couvre pas nécessairement toutes les situations. Selon la province et le territoire, certaines protections sont offertes pour répondre à un besoin particulier, par exemple lorsque vous louez ou empruntez occasionnellement un véhicule à des fins professionnelles.

Si votre utilisation diffère de celle prévue dans votre police d’assurance ou comporte des particularités liées à votre secteur d’activité, il est préférable d’en parler avec votre compagnie d’assurance pour savoir quelles protections sont recommandées.

Les règles peuvent sembler simples en théorie, mais il n’est pas toujours évident de savoir si une situation exige une assurance véhicules commerciaux ou une protection particulière. Voici deux exemples concrets pour vous aider à vous y retrouver.

Marc se spécialise dans le ponçage et le vernissage de planchers. Chaque semaine, il se déplace entre différents chantiers et transporte des outils et des matériaux avec sa camionnette. Son véhicule fait partie intégrante de ses activités professionnelles.

Son assurance auto personnelle est-elle suffisante? Non, il doit se procurer une assurance véhicules commerciaux, car son véhicule sert directement aux activités de l’entreprise et au transport du matériel nécessaire à ses travaux. Pour Marc, sa camionnette est plus qu’un simple moyen de transport : elle fait partie intégrante des activités commerciales courantes de son entreprise.

Sophie tient sa propre boutique de fleurs et a son propre véhicule commercial. En période de pointe, comme à la fête des Mères ou à la Saint-Valentin, elle emprunte parfois un véhicule d’une capacité supérieure au sien dans son entourage pour faire des livraisons supplémentaires.

Son assurance véhicules commerciaux la couvre-t-elle en cas d’accident? Pas automatiquement. La police d’assurance de Sophie ne couvre pas nécessairement le véhicule emprunté, même si elle l’utilise pour les activités de la fleuristerie. Dans ce type de situation, non seulement aura-t-elle besoin d’une assurance véhicules commerciaux, mais elle devra généralement ajouter une protection particulière à sa police d’assurance principale. Le cas de Sophie illustre bien l’importance de vérifier sa couverture avant de prendre la route avec un véhicule qui n’appartient pas à son entreprise, d’autant plus que les protections spécialisées varient d’une province et d’un territoire à l’autre.

Si les activités de votre entreprise nécessitent l’utilisation d’un véhicule, il est très probable que votre assureur le considère comme un véhicule commercial, qui ne sera alors plus exposé aux mêmes risques qu’un véhicule personnel. Qui plus est, les risques commerciaux peuvent aussi varier. En effet, les besoins d’assurance d’une entreprise de construction et d’une fleuristerie sont différents, bien qu’elles utilisent toutes les deux des véhicules commerciaux.

C’est pour cette raison que notre assurance véhicules commerciaux est conçue pour s’adapter à votre réalité d’affaires, que vous utilisiez un seul véhicule ou gériez un parc automobile. Les protections, options et rabais offerts peuvent varier selon la province ou le territoire, mais l’objectif demeure le même : vous faire profiter d’une couverture et d’un accompagnement adaptés à votre entreprise et à ses activités.