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Déroulement d'un encaissement documentaire

  1. Conclusion du contrat entre l'acheteur/importateur et le vendeur/exportateur. Lors des négociations, il a été convenu que le mode de paiement est un encaissement documentaire contre paiement.
  2. Expédition de la marchandise. Le vendeur envoie la marchandise et prépare les documents qui ont été exigés par l'acheteur.
  3. Ordre d'encaissement. Le vendeur (donneur d'ordre) remet les documents à sa banque (banque remettante) avec l'ordre d'encaissement correspondant.
  4. Transmission de l'ordre d'encaissement. La banque remettante vérifie l'ordre d'encaissement et les documents (nombre et noms de documents seulement) et les envoie à la banque de l'acheteur en lui demandant de ne remettre les documents à l'acheteur que contre paiement. Le donneur d'ordre (le vendeur) reçoit un accusé de réception.
  5. Avis d'encaissement. Après réception des documents, la banque de l'acheteur avise son client et lui demande de procéder au paiement immédiat.
  6. Autorisation de paiement. L'acheteur accepte de payer les documents et donne son autorisation de paiement.
  7. Débit de l'acheteur et remise des documents. La banque de l'acheteur débite le compte de son client du montant de l'encaissement, plus les frais applicables, et lui remet les documents. L'acheteur peut alors dédouaner et prendre possession de la marchandise.
  8. Paiement. La banque de l'acheteur paie le montant de l'encaissement à la banque du vendeur.
  9. Paiement de l'encaissement au vendeur. Après réception du paiement, la banque du vendeur crédite le montant de l'encaissement au compte de son client, après déduction des frais applicables.

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