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Gestion de patrimoine

Vos besoins

Planifier le transfert de votre entreprise

Planifier le transfert de votre entreprise

Entre le moment où vous décidez du transfert de votre entreprise et sa réalisation concrète, plusieurs années peuvent s'écouler. Cet exercice complexe exige une vision qui tient compte de vos aspirations, des besoins de votre famille et de la croissance de votre entreprise.

  • Identifiez vos motivations :
    • Réduire le stress
    • Partir à la retraite
    • Disposer d'un capital ou d'un revenu de retraite
    • Permettre à vos enfants de prendre la relève
  • Évaluez l'intérêt de votre entourage (enfants, employés, associés ou même concurrents) à prendre la relève.
  • Choisissez votre avenir :
    • Prendre une retraite complète
    • Rester actif dans l'entreprise comme consultant, coach ou conseiller
  • Analysez vos préoccupations :
    • Obtenir un prix correspondant à la juste valeur de votre entreprise
    • Atténuer l'impact fiscal de la vente ou de votre décès prématuré
    • Contribuer au bien-être de vos employés
    • Viser la survie de l'entreprise
    • Maintenir l'entreprise dans le patrimoine familial
    • Préserver l'harmonie familiale
  • Facilitez la transition et la prospérité à long terme de votre entreprise :
    • Assurez-vous que le personnel clé demeurera en place.
    • Optimisez la valeur de votre entreprise au moment du transfert.
    • Continuez à gérer l'entreprise comme si elle allait vous appartenir encore plusieurs années.
      • En cas de décès, d'invalidité ou de maladie grave d'un associé, envisagez le rachat de ses parts.
      • Mettez l'entreprise à l'abri de pertes financières qu'occasionnerait une maladie grave ou de décès d'une personne-clé.
  • Entourez-vous d'experts :
    • Votre avocat et votre comptable
    • Un planificateur financier (finances personnelles)
    • Un notaire (Code civil et testament)
    • Un spécialiste en financement
    • Un conseiller en sécurité financière (assurance vie et santé)
  • Créez un conseil de famille pour préserver l'harmonie familiale :
    • Cerner les enjeux et vérifier l'intérêt de chacun à participer à l'avenir de l'entreprise
    • Évaluer l'intérêt de certains à prendre la relève et prévoir un legs équitable aux enfants qui ne prendront pas la relève de l'entreprise
    • Discuter de la succession
    • Faciliter la communication
    • Contrôler les tensions et les attentes
  • Préparez votre relève :
    • Aidez-la à développer ses compétences (ex. : leadership, connaissances techniques et administratives, réseaux d'affaires).
    • Transmettez-lui par le coaching une partie de votre savoir et de votre expérience.
  • Déterminez vos sources de revenus à la retraite et évaluez la pertinence de vous constituer un régime de retraite individuel (RRI).
  • Pour concrétiser votre projet, vous avez déterminé :
    • la structure de transfert : vente, remaniement de capital, gel successoral incluant ou non une fiducie
    • la séquence de cession
    • le financement
    • votre rôle à venir dans l'entreprise.
  • Le gel successoral consiste à :
    • geler votre participation financière dans l'entreprise en émettant en votre faveur des actions privilégiées en échange de vos actions ordinaires
    • transférer la plus-value future à ceux qui prendront le contrôle de l'entreprise.
  • Créée dans la foulée du gel successoral, la fiducie discrétionnaire permet de :
    • détenir des nouvelles actions ordinaires émises
    • choisir avec plus de latitude les repreneurs de l'entreprise
    • multiplier les exonérations du gain en capital.
  • Autres points à considérer :
    • La convention entre actionnaires
    • Les modalités de versement du produit de la vente
    • L'évaluation et le prix cible
    • La négociation du prix et des conditions
    • La vérification diligente par l'acheteur
    • L'admissibilité à l'exonération pour les gains en capital
    • Les incidences fiscales selon le scénario envisagé :
      • vente d'actifs
      • vente d'actions
  • Planifiez votre retraite :
    • Identifiez vos projets et votre style de vie à la retraite.
    • Évaluez vos futures entrées et sorties de fonds, incluant :
      • la rémunération éventuelle de l'entreprise
      • votre régime de retraite individuel (RRI)
      • vos placements et vos investissements personnels.
    • Considérez le capital provenant de la vente de votre entreprise.
  • Gérez efficacement vos sources de revenus :
    • Réduisez l'imposition des retraits de vos comptes enregistrés en fonction du type de revenu qu'ils génèrent.
    • Optimisez le fractionnement de revenu entre les membres de la famille.
  • Si une partie de votre capital est investi dans votre ancienne entreprise :
    • Diversifiez vos placements en considérant que votre capital d'entreprise est un placement peu liquide.
    • Optez pour des placements personnels plus liquides et moins volatiles.
  • Si vous n'avez pas droit aux prestations provenant d'un régime de pension d'employeur ou d'un régime de retraite individuel (RRI), envisagez l'acquisition d'une rente viagère pour assurer votre revenu à long terme.
  • Si vous disposez d'un capital important en fiducie ou dans des comptes non enregistrés :
    • Envisagez l'acquisition de produits fiscalement avantageux.
    • Songez aux portefeuilles Chorus II avec option de revenu pour moduler vos retraits.
  • Rencontrez dès maintenant votre planificateur financier1 qui :
    • vous guidera dans vos réflexions
    • vous mettra en contact avec notre équipe spécialisée en transfert d'entreprise.
  • Consultez la section Transfert d'entreprise.
  1. Chez Desjardins, le planificateur financier agit pour le compte de Desjardins Cabinet de services financiers inc.

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