Ressources externes

Des sites à consulter si vous souhaitez en savoir plus sur les brevets, les droits d’auteur, les marques de commerce, et plus.

Outils et guides
Sites gouvernementaux
Propriété intellectuelle
Organismes

Outils et guides

Le guide des brevets
Pour vous servir d'introduction sur la question des brevets ainsi que sur le processus de délivrance des brevets. Cette brochure vous indique, entre autres, comment vous pouvez utiliser les ressources du Bureau des brevets afin de faciliter vos entreprises commerciales ou vos projets de recherche.

Le guide des dessins industriels
Un guide qui explique ce que sont les dessins industriels, ce qui les rend « enregistrables », les avantages de l'enregistrement et la façon de procéder.

Le guide des droits d'auteur
Pour savoir ce qu'est le droit d'auteur, en quoi il peut vous être utile, les avantages inhérents à son enregistrement et la façon de procéder à cette fin.

Le guide des marques de commerce
Un guide qui traite de la nature des marques de commerce, des avantages qu'elles peuvent procurer et des étapes à suivre pour en enregistrer une.

Le guide des topographies de circuits intégrés
Cette publication décrit ce que l'on entend par topographies de circuits intégrés, les avantages que vous pouvez en tirer et comment vous pouvez les enregistrer.

Sites gouvernementaux

Conseil national de recherches du Canada (CNRC)
Le Conseil national de recherches du Canada (CNRC) est le principal organisme de recherche et de développement du gouvernement du Canada. Son portail pour entreprises offre des services de consultation et d’expertise technologique, une aide financière et de l’information en sciences, technologie et ingénierie.

Innovation au Canada
Plus de 1 700 liens pour aider les entreprises à transformer leurs idées en produits. Vous pouvez chercher par région ou par domaine pour obtenir des liens vers de l’information pertinente afin de trouver des partenaires et du financement, bâtir votre prototype, commercialiser votre idée, et plus.

Réseau canadien de technologie
Le RCT est un réseau de personnes issues d'organismes publics et privés constamment à l'affût de nouvelles connaissances pour stimuler l'innovation et améliorer la compétitivité des PME du Québec.

Centre de recherche industrielle du Québec
Créé en 1969, le CRIQ est devenu aujourd'hui l'entreprise d'innovation et d'expertise incontournable en technologies de la fabrication, en environnement, en information et en normalisation. Le CRIQ joue un rôle de premier ordre au cœur de l'économie en donnant les moyens aux industries de se distinguer sur les marchés nationaux et internationaux.

Industrie Canada
Le site d’Industrie Canada offre des ressources, des programmes et des services sur la biotechnologie et les sciences de la vie, les technologies de l'information et des communications et les industries des sciences et de la technologie, en plus de fournir des renseignements utiles sur l'innovation, la commercialisation, les programmes de recherche et le transfert de technologie.

Propriété intellectuelle

Office de la propriété intellectuelle du Canada
L'Office de la propriété intellectuelle du Canada, organisme de service spécial (OSS) au sein d’Industrie Canada, est le principal responsable de l'administration et du traitement des demandes de propriété intellectuelle au Canada.

Base de données sur les brevets canadiens
Cette base de données met à votre disposition la description et la reproduction des documents de brevets déposés au cours des 75 dernières années. Vous pouvez rechercher, interroger et étudier plus de 1 900 000 documents de brevets.

Base de données sur les droits d'auteur canadiens
Cette base de données contient tous les types de droits d'auteur enregistrés ou radiés depuis le 1er octobre 1991, en vertu de la Loi sur le droit d'auteur.

Base de données sur les marques de commerce canadiennes
Cette version de la base de données sur les marques de commerce canadiennes comprend toutes les marques actives et bon nombre de marques inactives ayant fait l'objet d'une demande ou d'un enregistrement en vertu de la Loi sur les marques de commerce ou des lois qui l'ont précédée.

Les services en ligne de l'OEB - Office européen des brevets
L'Office de la propriété intellectuelle du Canada, organisme de service spécial (OSS) au sein d’Industrie Canada, est le principal responsable de l'administration et du traitement des demandes de propriété intellectuelle au Canada.

Organismes

Association de la recherche industrielle du Québec
Dans le contexte actuel de globalisation, l’ADRIQ s’est donné pour mission de susciter et d’appuyer la performance et le succès des entreprises innovatrices du Québec, provenant de tous les secteurs industriels.

Institut de développement de produits
L'Institut de développement de produits est un réseau d'échanges, de formation et de sensibilisation ainsi qu'une référence incontournable pour tous les chefs d'entreprises du secteur industriel, les professionnels de l'ingénierie, de la production et du marketing dont les activités gravitent autour de la conception et du développement de produits.

	À la caisse	Communiquer avec un conseiller à une caisse
	À un centre financier aux entreprises	Communiquer avec un directeur de comptes à un centre financier aux entreprises