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Contenu et objectifs
Ce site a été créé afin de présenter certains documents relatifs aux titres de dettes émis dans le cadre de son programme d'obligations sécurisées (le « Programme »). Ces
documents sont mis en ligne afin de fournir certaines informations aux investisseurs au sujet de titres émis en vertu du programme.
Professionnels du placement
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Aucune offre ni sollicitation
Ni ce site ni aucune partie de son contenu ne constitue une invitation à ou une recommandation d'investir ou de faire quelque opération que ce soit, ni une offre de vente ni une sollicitation d'offre visant l'achat ou la souscription de
quelque titre que ce soit. Aucune vente d'aucun titre n'aura lieu en aucun territoire dans lequel une telle offre, sollicitation ou vente serait illégale sans visa en vertu des lois sur les valeurs mobilières de cet État ou ce
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Considérations d'investissement
Les renseignements contenus dans le présent site sont affichés et archivés dans le seul but de fournir certaines informations aux investisseurs relativement aux titres émis dans le cadre du Programme. Les renseignements
contenus dans le présent site ne suffisent pas pour prendre une décision à propos du placement dans quelque titre que ce soit.
Nous recommandons aux investisseurs potentiels de consulter leurs conseillers financier et juridique au sujet des risques associés au placement dans une émission particulière de titres et de la pertinence d'investir dans ces titres à la lumière de leur situation particulière.
Considérations juridiques
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* Au sens du règlement S, est un ressortissant américain (« U.S. person »), notamment mais non limitativement, (i) toute personne physique résidant aux États-Unis, (ii) toute société ou toute personne morale crée ou constituée en vertu des lois des États-Unis ou d'un État américain, ou (iii) tout organisme ou toute succursale d'une entité étrangère située aux États-Unis. Au sens du paragraphe 7701(a)(30) du Internal Revenue Code, est un United States person, notamment mais non limitativement, (i) un citoyen ou un résident des États-Unis, (ii) une personne morale, une société ou autre entité créée ou constituée en vertu des lois des États-Unis ou d'un État américain, ou (iii) une succession ou une fiducie dont le revenu est assujetti à l'impôt fédéral des États-Unis, sans égard à sa source.
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